Services et loisirs

Assurance pour les entreprises de services, loisirs et divertissement au Québec

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Bénévoles organisant une collecte de dons alimentaires dans un centre communautaire. Assurance pour les OBNL et activités bénévoles au Québec.

Votre type d’entreprise en services, loisirs et divertissement

Installation de loisirs comprenant des jeux d’arcade fréquentés par la clientèle. Référence à l’assurance responsabilité civile des entreprises de loisirs au Québec.

L’assurance pour les entreprises de services, loisirs et divertissement au Québec

Votre entreprise accueille du public, opère des équipements, organise des activités, gère du personnel ou des bénévoles. Elle peut aussi travailler dans des lieux temporaires ou partagés. Un incident, une réclamation de tiers, une perte d’équipement, un cyberincident ou un arrêt forcé peut créer une pression financière.

 

  • Organismes à but non lucratif (OBNL) et associations
  • Salons de quilles
  • Parcs d’amusement et exploitants de manèges
  • Entreprises de location de jeux gonflables
  • Organisateurs d’événements spéciaux
  • Producteurs cinématographiques et télévisuels
  • Opérateurs de drones commerciaux

  • Si vous accueillez le public, une personne peut alléguer une blessure ou un dommage lié à vos activités ou vos lieux.
  • Les équipements mis à la disposition des participants peuvent créer des risques liés aux blessures, aux dommages matériels, à l’entretien, à la supervision et aux contrats.
  • Un sinistre couvert peut interrompre vos activités et toucher vos revenus, coûts fixes, contrats et engagements d’événement.
  • Les événements temporaires et les lieux variables complexifient l’évaluation des risques
  • Les organismes qui gèrent des données personnelles, des dossiers de membres, des dons ou des fonds devraient aussi évaluer les cyberrisques et la responsabilité des administrateurs et dirigeants.
  • Certaines activités comportent des exigences réglementaires particulières. Cela inclut la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) pour certains manèges et Transport Canada pour les drones.

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Les protections pour les opérateurs de drones commerciaux

Voir ce que la couverture inclut
  • Votre responsabilité envers les tiers: un drone perd le contrôle et endommage un bâtiment ou blesse un passant. L’assurance responsabilité pour drones commerciaux peut aider pour les réclamations liées à vos opérations déclarées, selon le libellé du contrat.
  • Votre responsabilité en cas d’atteinte à la vie privée: un aéronef sans pilote capte des images sur une propriété privée sans La couverture de ce type de réclamation dépend de la protection choisie, de l’usage du drone et du libellé du contrat.
  • Les dommages à vos appareils et équipements: drones, caméras, capteurs, contrôleurs et équipements de pilotage Ces biens peuvent être assurés contre certains sinistres couverts, selon le libellé, les limites, franchises et exclusions.
  • Votre responsabilité liée aux services professionnels: un client conteste les résultats d’une inspection, d’une captation d’images ou d’un relevé. Ces réclamations peuvent nécessiter une assurance erreurs et omissions ou responsabilité professionnelle, selon vos activités et le contrat.
  • La conformité aux exigences réglementaires: vos opérations doivent respecter les règles de Transport Canada. La couverture tient compte de votre type de certification, opérations de base ou opérations avancées, et de l’usage déclaré de vos appareils.
  • Les frais de défense et les questions réglementaires: une réclamation est déposée contre vous ou une plainte mène à un examen de Transport Canada. La couverture dépend de la protection choisie, de la nature de la procédure et du libellé du contrat.

Évaluer les options d’assurance pour vos opérations de drones commerciaux

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Les protections pour les organisateurs d’événements spéciaux

Voir ce que la couverture inclut
  • Votre responsabilité envers les participants: une chute, un incident lié à un équipement ou une blessure sur le site peut mener à une réclamation. L’assurance responsabilité événementielle peut aider pour les réclamations liées à votre événement, selon le libellé du contrat.
  • Votre responsabilité envers le propriétaire des lieux: vous louez une salle ou un espace municipal. Cette couverture vise les dommages causés aux lieux pendant votre événement. La plupart des propriétaires exigent un certificat d’assurance avant d’autoriser un rassemblement.
  • Les équipements et le matériel technique: sono, éclairage, structures temporaires, scènes et équipements loués peuvent coûter cher à réparer ou remplacer. Une couverture peut être offerte pour certains biens admissibles, selon la protection choisie, les limites, franchises, exclusions et le contrat.
  • La responsabilité liée au service d’alcool: si votre événement inclut un bar ou un service de boissons, les incidents liés à l’alcool doivent être évalués. La couverture dépend des permis, des arrangements de service, de l’admissibilité, des limites, exclusions et du contrat.
  • Vos bénévoles et employés temporaires: les personnes qui aident à votre événement peuvent créer des expositions en responsabilité et en accident. Leur rôle, statut et protection disponible devraient être évalués selon vos opérations, contrats, arrangements d’emploi et le contrat.
  • L’annulation ou l’interruption de l’événement: conditions météorologiques extrêmes, sinistre couvert ou annulation forcée peuvent créer des frais non remboursables. La couverture peut répondre à certains frais ou pertes admissibles, si elle est souscrite et selon le contrat.

Évaluer les options d’assurance pour votre événement spécial

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Les protections pour les OBNL et les associations

Voir ce que la couverture inclut
  • Votre responsabilité civile générale: un participant se blesse lors d’une activité. Un bénévole cause des dommages à la propriété d’autrui. La responsabilité civile générale peut aider pour certaines réclamations liées aux activités de l’organisme, selon le contrat.
  • La responsabilité de vos administrateurs et dirigeants: une décision de gestion est contestée. Un administrateur est personnellement nommé dans une réclamation. Cette protection peut aider pour certaines réclamations liées aux décisions de gestion, incluant des frais de défense. Le libellé du contrat s’applique.
  • Vos biens et votre contenu: les assureurs peuvent offrir une couverture pour les locaux, meubles, ordinateurs, équipements et autres biens. Elle peut viser certains sinistres couverts, comme le feu, le vol, le vandalisme ou les dégâts d’eau. La couverture et le contrat varient.
  • La protection contre le détournement: un employé ou un bénévole détourne des fonds de l’organisme. Une assurance crime ou malhonnêteté peut aider pour certaines pertes financières admissibles. Les pertes visées dépendent de la couverture, des limites, exclusions et du contrat.
  • La cybersécurité: les organisations qui gèrent des données personnelles, dossiers de membres, dons ou paiements peuvent subir des cyberincidents. L’assurance cyber peut aider pour certains coûts. Cela peut inclure la réponse à l’incident, la restauration des systèmes ou certaines réclamations de tiers, selon le contrat.
  • Vos activités et événements: collectes de fonds, activités communautaires, bénévolat et événements ouverts au public peuvent créer une exposition en responsabilité. Les activités organisées dans le cadre de votre mission devraient être déclarées pour évaluer la couverture.

Parler à un courtier de l’assurance pour votre OBNL ou association

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Les protections pour les parcs d’amusement et les jeux gonflables

Voir ce que la couverture inclut
  • Votre responsabilité envers les visiteurs: un enfant se blesse sur un manège ou une structure gonflable. L’assurance responsabilité peut aider pour certaines réclamations liées à vos opérations, selon le contrat. Certaines activités peuvent aussi nécessiter des permis ou limites minimales applicables.
  • Les dommages à vos équipements: manèges, structures gonflables, génératrices, équipements d’exploitation et biens connexes. Ces biens peuvent être assurés contre certains sinistres couverts, comme le feu, le vol, le vandalisme ou certains dommages accidentels. La couverture et le contrat déterminent les pertes admissibles.
  • Votre responsabilité envers les propriétaires de lieux: vous louez un espace pour installer vos équipements. Les dommages aux lieux peuvent créer une exposition en responsabilité. La couverture devrait être évaluée selon votre bail, vos opérations, limites, exclusions et le contrat.
  • La perte d’exploitation: un sinistre couvert peut forcer la fermeture temporaire de votre parc ou l’arrêt de vos locations. Cette protection peut aider à remplacer une partie du revenu perdu ou certains frais supplémentaires. Les conditions, délais, limites et le contrat s’appliquent.
  • Les installations temporaires: foires, festivals, événements extérieurs et sites de location peuvent modifier vos risques d’un lieu à l’autre. L’assurance devrait refléter l’endroit où l’équipement est installé, qui le supervise et les exigences des contrats ou permis.
  • Les frais de défense juridique: une poursuite est déposée à la suite d’un incident sur votre site. Les frais de défense peuvent être couverts si la réclamation respecte le libellé du contrat. Les limites, franchises, exclusions et conditions s’appliquent.

Parler à un courtier de l’assurance pour votre parc d’amusement ou votre entreprise de location de jeux gonflables

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Les protections pour les productions cinématographiques et télévisuelles

Voir ce que la couverture inclut
  • Vos équipements et votre matériel de tournage: caméras, éclairage, équipements sonores, accessoires, costumes, décors et équipements loués. Une couverture peut être offerte pour le vol couvert, le bris ou les dommages accidentels sur le plateau. Les limites, franchises, exclusions et le contrat s’appliquent.
  • La responsabilité civile sur les lieux de tournage: un projecteur endommage un espace loué ou un membre de l’équipe blesse un tiers. La responsabilité civile peut aider pour certaines réclamations liées au tournage, en studio ou sur les lieux. Le libellé du contrat s’applique.
  • Les coûts supplémentaires de tournage: maladie, média endommagé, séquence perdue ou incident couvert peuvent créer des frais supplémentaires. La couverture dépend de la protection choisie, de la cause du sinistre, des documents fournis, limites, exclusions et du contrat.
  • Vos données et votre contenu numérique: des fichiers de tournage endommagés, perdus ou corrompus peuvent retarder la production. La couverture devrait être évaluée avec soin. Les médias numériques, cyberincidents, bris d’équipement et pertes de production peuvent être traités différemment par les assureurs.
  • Votre responsabilité envers les propriétaires de lieux: un tournage peut se dérouler dans un appartement, un commerce, un bâtiment municipal ou un lieu La couverture devrait être évaluée selon l’entente de tournage, les certificats requis, limites, exclusions et le contrat.
  • La responsabilité liée aux effets spéciaux et aux cascades: les productions avec pyrotechnie, cascades ou scènes à risque devraient être évaluées séparément. La couverture dépend de la nature de la production, des mesures de sécurité, de l’approbation de l’assureur et du contrat.

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Vos questions sur l’assurance en services, loisirs et divertissement au Québec

Les entreprises de loisirs, d’événements et de divertissement peuvent faire face à des risques qui ne sont pas toujours couverts par une police standard. Ces questions couvrent les situations courantes et peuvent vous aider à vous préparer avant de parler à un courtier.

Oui. Un organisme à but non lucratif (OBNL) peut faire face à plusieurs risques d’assurance similaires à ceux d’une entreprise. Un participant peut se blesser pendant une activité. Un bénévole peut endommager les biens d’autrui. Un administrateur peut être nommé dans une réclamation liée à une décision de gestion ou de gouvernance.

Ces situations peuvent survenir même dans un organisme communautaire.

Le statut d’OBNL ne retire pas le risque de réclamation. Sans assurance appropriée, les frais de défense, règlements ou jugements peuvent revenir à l’organisme. Dans certains cas, les administrateurs ou dirigeants peuvent aussi être exposés personnellement.

Les protections à évaluer incluent souvent la responsabilité civile générale, la responsabilité des administrateurs et dirigeants, ainsi que l’assurance des biens. Les activités, le financement, les contrats, les bénévoles, la gouvernance et la taille de l’organisme influencent l’analyse.

La plupart des municipalités et propriétaires de lieux exigent une assurance responsabilité civile générale avant d’approuver un permis ou une réservation. La limite exigée peut varier selon la municipalité, le lieu et le type d’événement.

Cette protection vise les réclamations pour blessures corporelles ou dommages matériels impliquant des participants, spectateurs, propriétaires de lieux ou autres tiers.

D’autres protections peuvent être nécessaires selon l’événement. Cela peut inclure le service d’alcool, les bénévoles, les équipements loués, les structures temporaires ou l’annulation et l’interruption d’événement.

Un courtier peut évaluer la nature et l’envergure de l’événement avant de recommander des protections appropriées.

Oui. L’assurance habitation et la plupart des polices d’entreprise standard ne couvrent pas les drones commerciaux. Les assureurs traitent généralement les drones comme des aéronefs. La plupart des polices générales prévoient des exclusions explicites à ce sujet.

Transport Canada encadre les opérations commerciales de drones. Vos obligations varient selon votre type de certification, soit les opérations de base ou avancées.

L’assurance drone peut viser la responsabilité envers les tiers, les dommages à vos équipements et certaines réclamations liées à la captation d’images. La couverture dépend toutefois du contrat.

Elle devrait refléter votre certification, vos opérations déclarées et l’utilisation réelle de l’équipement. Avant un vol commercial, vérifiez si votre police actuelle couvre bien ces opérations.

Ces protections concernent des types de réclamations différents.

La responsabilité civile générale est généralement liée aux activités de l’organisme. Par exemple, un participant se blesse pendant une activité. Un bénévole endommage aussi les biens d’autrui.

La responsabilité des administrateurs et dirigeants, souvent appelée D&O, est liée aux décisions de direction et de gouvernance. Elle peut s’appliquer lorsque des administrateurs, dirigeants ou l’organisme sont nommés dans une réclamation.

Ces réclamations peuvent viser des décisions de gestion, la surveillance financière, des allégations liées à l’emploi ou certaines obligations de l’organisme.

Un OBNL devrait généralement évaluer les deux protections. La responsabilité civile vise les réclamations liées aux activités. La D&O vise les réclamations liées aux décisions de direction.

Elle peut aider à protéger les administrateurs et dirigeants contre certains frais de défense et une exposition personnelle potentielle, selon le contrat.

La location de jeux gonflables est une activité réglementée au Québec. La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) encadre l’usage de ce type d’équipement.

Le propriétaire est responsable de l’état des équipements et de la sécurité des utilisateurs.

L’assurance pour ce type d’activité devrait tenir compte de votre responsabilité civile si une personne se blesse en utilisant vos équipements. Elle devrait aussi refléter les lieux d’installation, la supervision et la fréquence de location.

Une assurance habitation ou une police d’entreprise standard n’est généralement pas suffisante pour une activité commerciale de location de jeux gonflables.

Un courtier peut évaluer vos équipements, la fréquence de location, les lieux d’installation, les contrats et les exigences réglementaires avant de recommander une couverture appropriée.

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