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Fabricants et manufacturiers
Assurance pour les fabricants, manufacturiers et grossistes au Québec
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Informations à avoir en main
Pour nous aider à préparer votre soumission d’assurance pour fabricant, transformateur ou grossiste plus efficacement, voici les informations utiles à avoir sous la main. Les détails requis peuvent varier selon vos produits, équipements, locaux, stocks, fournisseurs, clients et territoires. Ils peuvent aussi varier selon les exigences de souscription de l’assureur.
Pour tous les types d’assurance
- La date d’entrée en vigueur souhaitée
- Le nom de votre assureur actuel, si vous êtes déjà assuré
Votre entreprise et vos activités
- Le type d’activité, comme la fabrication, la transformation, l’assemblage, la distribution ou la vente en gros
- La description des produits que vous fabriquez, transformez, importez, distribuez ou vendez
- Le chiffre d’affaires annuel, la masse salariale approximative et la valeur de vos stocks, matières premières, produits en cours et produits finis
- Vos principaux procédés de production, équipements et contrôles qualité, et si le travail est automatisé, manuel ou saisonnier
- La façon dont vos marchandises sont entreposées, emballées, étiquetées, transportées et livrées
- Vos principaux clients, fournisseurs et exigences contractuelles, ainsi que les partenaires essentiels à vos opérations
Votre bâtiment et vos installations
- Le type, l’âge, la taille, la construction, l’occupation et l’usage du bâtiment ou des locaux
- Si vous êtes propriétaire ou locataire des lieux. Si des améliorations locatives, biens de clients ou équipements de tiers s’y trouvent.
- La présence d’un entrepôt frigorifique, d’une chambre à peinture, de soudage, de découpe ou d’autres procédés à risque plus élevé
- La présence d’un système de captation des poussières, notamment pour les poussières combustibles
- Les protections incendie, alarmes, gicleurs, systèmes de ventilation, entretien et inspections
- L’entreposage de matières dangereuses, de liquides inflammables ou de produits chimiques
- La valeur approximative, l’âge et le rôle de la machinerie, des outils et des équipements informatisés. La valeur approximative des pièces de rechange clés.
Si applicable
- Les ventes, expéditions, importations, exportations ou distributions à l’extérieur du Québec ou du Canada
- Tout historique de rappel de produits, enjeu de qualité, risque de contamination, tendance de plaintes ou exigence contractuelle de rappel
- Les biens en transit, entrepôts de tiers, fabrication sous-traitée, entreposage externe ou biens confiés par d’autres
- Les travaux d’installation, de réparation, de service ou d’inspection effectués chez vos clients
Plus nos courtiers disposent d’informations, plus ils peuvent préparer le dossier clairement. Ils peuvent aussi repérer les enjeux de souscription plus tôt et examiner les options d’assurance disponibles. L’analyse peut tenir compte de vos procédés, produits, locaux, équipements et stocks. Elle peut aussi tenir compte des risques de responsabilité, des besoins d’interruption des affaires et des exigences de l’assureur.
L’assurance pour les fabricants, transformateurs et grossistes, selon la réalité de votre entreprise
Les fabricants, transformateurs, entreprises de fabrication et grossistes du Québec dépendent souvent d’équipements spécialisés, de matières premières et de produits finis. Ils dépendent aussi de fournisseurs fiables et d’engagements de livraison serrés.
Un incendie, un bris d’équipement, des produits contaminés ou des composantes défectueuses peuvent rapidement affecter la production.
Un incident informatique ou une rupture de la chaîne d’approvisionnement peut aussi affecter les revenus, les clients et les obligations contractuelles.
Un courtier de La Turquoise qui connaît l’assurance des entreprises au Québec peut analyser vos activités et cerner les expositions importantes. Il peut aussi vous aider à comparer les options d’assurance.
Ces options peuvent convenir à votre modèle de production, à votre chaîne de distribution et à vos locaux. Elles peuvent aussi convenir à vos équipements, produits et marchés, sous réserve des conditions de l’assureur. Ces conditions peuvent inclure les exclusions, limites, franchises et critères d’admissibilité.
- Fabricants et transformateurs alimentaires
- Fabricants de produits du bois
- Ateliers de fabrication et de travail du métal
- Manufacturiers textiles
- Grossiste et distributeur
- La machinerie de production représente souvent un actif central. Une panne, un bris ou un problème soudain peut interrompre la production sans préavis.
- Les produits peuvent créer une exposition en responsabilité après avoir quitté votre contrôle. C’est surtout à considérer s’ils sont fabriqués, transformés, importés, distribués, installés ou intégrés à un autre produit.
- Les matières premières, les produits en cours, les stocks, les produits finis et les biens appartenant à d’autres peuvent représenter une valeur importante. Ils doivent être évalués avec soin au moment de déterminer les limites d’assurance.
- Certains procédés peuvent augmenter les risques sur les lieux. Cela comprend les poussières combustibles, les liquides inflammables, les produits chimiques, la soudure, la découpe et la réfrigération. Cela comprend aussi la chaîne de froid ou les conditions d’entreposage spécialisées.
- La dépendance envers des fournisseurs clés ou des clients importants peut créer une vulnérabilité financière. La production sous-traitée ou les entrepôts de tiers peuvent aussi avoir cet effet. Cette vulnérabilité augmente si une interruption affecte la production ou la livraison.
- Les contrats clients, ententes de distribution, exigences de prêteurs ou conditions de fournisseurs peuvent imposer des exigences précises.
- Ces exigences peuvent viser les certificats, les limites de responsabilité, les assurés additionnels ou certaines obligations liées aux produits.
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Les protections d’assurance pour les fabricants, manufacturiers et grossistes au Québec
Ces catégories de couverture peuvent aider à répondre aux risques courants des entreprises de fabrication, de transformation, d’assemblage et de vente en gros au Québec. Elles tiennent compte des produits, des locaux, des équipements, des stocks et des territoires. Elles tiennent aussi compte de l’admissibilité, des limites, des franchises, des exclusions et du libellé de la police.
Votre bâtiment et ce qu’il contient
Les bâtiments, le contenu, les stocks, les équipements, les améliorations locatives et les biens appartenant à d’autres peuvent être assurés contre des sinistres couverts. Cela peut inclure l’incendie, le vol, le vandalisme, les dégâts d’eau ou un autre risque assuré.
La formule d’assurance et le libellé de la police déterminent les pertes couvertes. Les valeurs assurées doivent être évaluées avec soin. Les coûts de reconstruction, la valeur des équipements, les variations de stocks et les biens de tiers peuvent influencer un sinistre.
- Un incendie détruit une section de l’usine de production et son contenu
- Un dégât d’eau touche des stocks entreposés dans une zone réfrigérée ou à température contrôlée.
- Des marchandises appartenant à un client sont endommagées lors d’un sinistre dans vos locaux
L’arrêt de vos opérations
L’assurance interruption des affaires peut aider à remplacer une partie des revenus perdus. Elle peut aussi couvrir certaines dépenses supplémentaires. Elle s’applique lorsqu’un sinistre couvert force vos activités à ralentir ou à s’arrêter temporairement.
Pour les fabricants et grossistes, la couverture doit être évaluée selon plusieurs facteurs. Cela inclut le délai de redémarrage, le remplacement d’équipement, la main-d’œuvre et les dépenses supplémentaires. Cela inclut aussi les engagements clients, la saisonnalité, le délai d’attente, les limites et la période d’indemnisation.
- Un incendie immobilise l’usine pendant plusieurs semaines de reconstruction
- Une panne majeure d’équipements interrompt la chaîne de production
- Des dommages importants retardent la reprise des opérations au-delà des délais prévus
Vos stocks et vos marchandises
Les matières premières, les produits en cours, l’emballage, les produits finis et les biens de clients peuvent représenter une exposition importante. La couverture peut s’appliquer aux stocks admissibles dans vos locaux, en entreposage ou à certains emplacements de tiers. Ces stocks doivent être déclarés et assurés selon le libellé de la police applicable.
Les valeurs, la propriété, la base d’évaluation, les variations saisonnières et le contrôle de température doivent être examinés. L’emplacement d’entreposage doit aussi être revu avec soin.
- Un dégât d’eau détruit une partie des stocks de matières premières
- Des produits finis entreposés chez un distributeur sont endommagés lors d’un sinistre
- Un vol dans l’entrepôt cause des pertes importantes sur les marchandises prêtes à livrer
Vos équipements et votre machinerie de production
La machinerie de production, les systèmes de réfrigération, les compresseurs et les équipements électriques peuvent tomber en panne soudainement. Cela comprend aussi les machines informatisées et d’autres équipements essentiels.
L’assurance bris des équipements peut aider à payer certains frais de réparation ou de remplacement admissibles. Elle peut aussi couvrir certaines pertes qui en découlent, lorsqu’elle est incluse à la police. La protection dépend de la cause du bris, des limites, des franchises, des exclusions et du libellé.
- Une machine de production tombe en panne à la suite d’une erreur de programmation
- Un compresseur subit une défaillance mécanique et endommage d’autres équipements
- Un système de réfrigération lâche et entraîne la perte des stocks alimentaires
Votre responsabilité envers vos clients et les tiers
La responsabilité civile générale et la responsabilité liée aux produits peuvent répondre à certaines réclamations couvertes. Ces réclamations peuvent viser des blessures, des dommages matériels ou certains préjudices couverts. Elles peuvent concerner vos locaux, vos activités, vos travaux terminés ou vos produits après qu’ils quittent votre contrôle.
Les frais de défense peuvent aussi être inclus lorsqu’ils sont couverts. Les fabricants, transformateurs, importateurs et grossistes devraient évaluer plusieurs éléments avec soin. Cela inclut la conception, l’étiquetage, le contrôle qualité, l’installation, les territoires d’exportation et les exigences contractuelles.
- Un produit alimentaire cause une intoxication chez un consommateur
- Un client se blesse en visitant vos installations
- Un produit défectueux cause des dommages matériels chez un client distributeur
L’interruption chez vos fournisseurs ou vos clients
Les fabricants, transformateurs, entreprises de fabrication et grossistes peuvent dépendre de partenaires clés. Cela inclut des fournisseurs essentiels, distributeurs exclusifs, clients majeurs ou fabricants de composantes spécialisées. Cela peut aussi inclure la production sous-traitée, les entrepôts de tiers ou une chaîne d’approvisionnement limitée.
Un sinistre couvert touchant un partenaire dépendant peut interrompre vos activités. Cette interruption peut survenir même si vos propres locaux ne sont pas endommagés. L’assurance interruption des affaires contingente peut aider à remplacer une partie des revenus perdus. Elle peut aussi couvrir certaines dépenses supplémentaires.
La police doit toutefois respecter certaines conditions. Cela dépend de la protection souscrite, du délai d’attente, des limites, de la période d’indemnisation et des exclusions. Cela dépend aussi des territoires couverts et du libellé de la police.
- Votre principal fournisseur de matières premières subit un sinistre couvert. Il ne peut plus livrer une composante essentielle.
- Un incendie chez un distributeur exclusif retarde votre capacité à expédier vos produits.
- Un sinistre couvert dans un entrepôt de tiers endommage des biens ou interrompt l’accès aux stocks nécessaires.
Des protections complémentaires selon vos activités
Certaines couvertures s’ajoutent à votre assurance de base en fonction de la nature de vos produits, de votre chaîne de distribution et de la taille de votre entreprise. Un courtier de La Turquoise identifie celles qui s’appliquent à votre situation.
Le rappel de vos produits
Un rappel de produits peut impliquer le retrait, l’inspection, la communication, le remplacement et la destruction. Il peut aussi entraîner des coûts de gestion de crise, des pertes de revenus et des frais logistiques supplémentaires.
L’assurance rappel de produits peut aider à répondre à certaines dépenses admissibles. Elle doit être incluse à la police. Cette aide dépend de la cause du rappel, du type de produit, des limites, exclusions, franchises et du libellé.
Vos marchandises en transit
Les matières premières, composantes, produits finis, outils et marchandises circulent souvent entre plusieurs lieux. Cela peut inclure les fournisseurs, entrepôts, distributeurs, clients et chantiers.
L’assurance des marchandises en transit peut aider à assurer certains biens admissibles. Elle peut s’appliquer pendant le transport, le chargement, le déchargement ou une attente temporaire avant livraison. Elle dépend de la propriété, des limites, exclusions, bases d’évaluation, territoires et du libellé.
La cybersécurité de votre entreprise
Les entreprises manufacturières et les grossistes utilisent souvent plusieurs outils numériques.Ces outils peuvent servir à la facturation, à la production, à l’inventaire ou aux échanges avec les fournisseurs. Ils peuvent aussi contenir des données clients.
La cyberassurance peut aider à couvrir certains frais après un incident informatique.
Selon le contrat, elle peut viser la remise en service des systèmes, l’interruption des affaires, l’extorsion informatique ou certaines réclamations de tiers.
Associations et programmes partenaires
La Turquoise collabore avec plusieurs associations, regroupements professionnels et organisations afin d’offrir des avantages à leurs membres. Parcourez la liste pour voir les associations et programmes actuellement offerts.
Programmes et rabais d'affinités
- Anges Québec
- Arboriculteurs (Société internationale d’arboriculture Québec – SIAQ)
- Association canadienne des agences de voyages et conseillers de voyages (ACTA)
- Association Éducatrices et éducateurs spécialisés du Québec (AEESQ)
- Association des hôteliers du Québec (AHQ)
- Association des propriétaires de salons de quilles du Québec (APSQQ)
- APCHQ Construction Outaouais
- Association pour entrepreneurs en construction au Québec (ACQ) Abitibi-Outaouais
- Association professionnelle des ergonomes du Québec (APEQ)
- Cabinets et services financiers
- Corporation des Zoothérapeutes du Québec (CZQ)
- Courtiers et cabinets en courtage hypothécaires
- Fédération des producteurs forestiers du Québec
- Garage NAPA Autopro
- Harnois (essence), détaillant carburant
- Mécanique Services Web (MSW), cybersécurité
- Médecines alternatives
- Professionnels de l’esthétique et soins de beauté (APESEQ)
- Regroupement québécois des résidences pour aînés (RQRA)
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Vos questions sur l’assurance pour les fabricants, manufacturiers et grossistes au Québec
Ces questions reviennent souvent lorsque les fabricants, transformateurs, entreprises de fabrication et grossistes évaluent leur assurance entreprise au Québec. Les réponses ci-dessous offrent des repères généraux sur la responsabilité liée aux produits, le rappel de produits, l’interruption des affaires, les fournisseurs, les ventes à l’exportation et le moment de parler à un courtier.
Pas automatiquement. Le rappel de produits est une couverture distincte qui doit être souscrite spécifiquement.
Une police de responsabilité commerciale standard peut répondre à certaines blessures ou dommages matériels couverts. Cela dépend du libellé de la police. Elle ne couvre pas nécessairement les frais directs du rappel, de l’inspection, du remplacement, de la destruction ou des communications.
Un rappel de produits peut entraîner des coûts importants. Ces coûts incluent le retrait des marchandises du réseau de distribution. Ils peuvent aussi inclure la destruction des stocks, les communications, les pertes de revenus et les frais logistiques supplémentaires.
Cette couverture s’adresse aux fabricants, transformateurs alimentaires et grossistes distributeurs dont les produits circulent dans un réseau de distribution étendu.
Un courtier peut vous aider à évaluer si cette protection est pertinente. L’analyse peut tenir compte de vos produits, contrôles qualité, réseau de distribution, contrats et exposition aux rappels.
C’est un risque réel pour les fabricants et les grossistes qui dépendent d’un nombre limité de fournisseurs.
Si votre fournisseur principal subit un sinistre et ne peut plus vous livrer, votre production peut s’arrêter même si vos propres installations sont intactes. Vos revenus diminuent, mais vos charges fixes continuent.
L’assurance interruption des affaires contingente peut aider à remplacer une partie des revenus perdus. Elle peut aussi couvrir certaines dépenses supplémentaires. Elle s’applique lorsqu’un sinistre couvert touche un fournisseur, un client ou un lieu dépendant. La protection dépend du libellé, du délai d’attente, des limites et des exclusions.
Cette protection est particulièrement pertinente pour les entreprises qui dépendent d’un seul fournisseur. Elle peut aussi l’être lorsque la chaîne d’approvisionnement est peu diversifiée.
Les deux couvertures se distinguent et se complètent.
La responsabilité civile générale peut répondre à une réclamation pour blessures ou dommages matériels. Elle peut concerner vos activités courantes, vos locaux ou certaines activités d’affaires. Cela dépend du libellé de la police.
La responsabilité liée aux produits peut répondre à une réclamation. La réclamation doit alléguer qu’un produit fabriqué, transformé, importé, distribué ou vendu a causé des blessures ou des dommages matériels. Elle s’applique après que le produit a quitté votre contrôle, selon le libellé de la police.
Pour un fabricant, un transformateur alimentaire ou un grossiste distributeur, les deux couvertures sont généralement nécessaires. L’une protège vos activités sur vos lieux. L’autre suit vos produits jusqu’au consommateur final.
Pas nécessairement. La couverture territoriale de votre police dépend des conditions de votre contrat.
Les ventes hors Canada, surtout aux États-Unis, peuvent modifier votre exposition en responsabilité. Elles peuvent aussi influencer les frais de défense, l’admissibilité de l’assureur et les exigences de la police. Certaines polices limitent ou excluent les réclamations déposées dans certaines juridictions, dont les tribunaux américains.
Si vous exportez, vendez en ligne ou distribuez par des clients américains, informez votre courtier. Faites aussi vérifier votre police si vos composantes entrent dans un produit vendu hors Canada. La révision devrait porter sur les territoires, la juridiction, la responsabilité liée aux produits et les obligations contractuelles. Elle devrait aussi couvrir les actes antérieurs, les dates rétroactives au besoin et les exclusions pouvant toucher les réclamations transfrontalières.
Un courtier peut aider à vérifier si votre police reflète vos territoires de vente réels. Il peut aussi vous aider à évaluer si des ajustements sont nécessaires avant de vendre dans un autre marché.
Pour demander une soumission, communiquez avec un courtier de La Turquoise par téléphone, courriel ou formulaire en ligne. Préparez les informations clés sur votre entreprise, vos produits, équipements, locaux, stocks, revenus, fournisseurs, clients, territoires et assurance actuelle.
Pour recevoir une soumission rapidement, il est utile d’avoir en main quelques informations de base. Cela inclut le type d’activité, les produits fabriqués ou distribués, le chiffre d’affaires annuel et la valeur des équipements. Les informations sur vos fournisseurs principaux et vos marchés de distribution facilitent aussi l’analyse.
Un courtier examine votre dossier et vous aide à comparer les options disponibles sur le marché. L’analyse tient compte de vos activités, de l’admissibilité des assureurs, des besoins de protection, du profil de risque et du budget.
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