Construction et bâtiments

Assurance pour les entrepreneurs en construction et bâtiments au Québec

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Pose de bardeaux sur une toiture résidentielle lors de travaux de construction au Québec. Situation typique nécessitant une assurance responsabilité civile pour entrepreneurs.

L’assurance pour la construction et les bâtiments, selon la réalité de votre entreprise

Le secteur de la construction regroupe des entrepreneurs généraux et spécialisés. Leurs activités consistent à exécuter des travaux de construction, de rénovation ou de réparation. Chaque spécialité présente des risques qui lui sont propres, mais plusieurs réalités s’appliquent à l’ensemble du secteur.

Un courtier spécialisé peut analyser vos activités, vos obligations contractuelles, vos chantiers, vos équipements et votre profil de projet pour cerner des options adaptées à votre situation.

  • Entrepreneur général
  • Aménagement paysager
  • Après-sinistre
  • Climatisation, ventilation et chauffage
  • Couvreur
  • Démolition
  • Déneigement
  • Désamiantage et traitement de la moisissure
  • Dynamitage
  • Électricien
  • Excavation
  • Forestier
  • Menuisier
  • Plombier
  • Soudeur

Cette page couvre aussi les propriétaires de bâtiments commerciaux qui réalisent des travaux de construction ou de rénovation importante.

Les entreprises de construction partagent des caractéristiques qui influencent directement leurs besoins en assurance :

  • Des travaux réalisés chez des tiers, avec une responsabilité engagée à chaque intervention
  • Des équipements, des outils et des matériaux présents sur les chantiers
  • Le recours fréquent à des sous-traitants dans le cadre des projets
  • Des activités parfois réglementées par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)
  • Une exposition aux risques environnementaux selon la nature des travaux (excavation, désamiantage, dynamitage)
  • Des projets de durée variable, pour des donneurs d’ouvrage privés ou publics

 

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Les protections d’assurance pour les activités de construction au Québec

Ces protections s’adressent aux entrepreneurs généraux et spécialisés qui exécutent des travaux pour des tiers. Voici les principales catégories de couverture pour votre entreprise.

La responsabilité civile générale

La responsabilité civile générale peut intervenir lorsqu’une réclamation allègue des dommages corporels ou matériels causés à un tiers dans le cadre de vos activités. Elle peut aussi aider à couvrir les frais de défense, selon les modalités, conditions, exclusions, limites et franchises de la police.

  • Un client se blesse sur votre chantier
  • Vos travaux endommagent la propriété d’un voisin
  • Un tiers réclame des dommages à la suite d’une intervention de votre équipe

La responsabilité civile globale de chantier (wrap-up)

Sur un chantier impliquant plusieurs intervenants, la responsabilité civile globale de chantier, aussi appelée wrap-up, peut offrir une couverture de responsabilité sous une seule police propre au projet. Les participants désignés peuvent inclure le donneur d’ouvrage, l’entrepreneur général, les sous-traitants et d’autres assurés. L’étendue de la protection dépend du libellé de la police et des exigences du projet.

  • Un sous-traitant cause des dommages à un tiers pendant les travaux
  • Un litige survient entre le donneur d’ouvrage et un intervenant du chantier
  • Un visiteur autorisé se blesse sur les lieux du projet

La responsabilité pour malfaçons

La responsabilité liée aux travaux complétés ou aux malfaçons peut intervenir lorsque des travaux terminés auraient causé des dommages corporels ou matériels. La couverture varie selon la police, et le coût de réparation ou de reprise du travail défectueux peut être exclu.

  • Une installation défectueuse cause des dégâts d’eau chez un client
  • Des travaux de toiture mal exécutés entraînent des infiltrations
  • Un défaut de construction est découvert plusieurs mois après la fin du chantier

La responsabilité civile des administrateurs et dirigeants

La responsabilité civile des administrateurs et dirigeants, ou D&O, peut aider à protéger les administrateurs et dirigeants contre certaines réclamations alléguant des actes fautifs dans la gestion de l’organisation. La couverture varie selon le type de réclamation, le statut d’assuré, les exclusions et le libellé de la police.

  • Un sous-traitant conteste une décision contractuelle
  • Un employé congédié intente une poursuite contre la direction
  • Un partenaire réclame des dommages à la suite d’une promesse non tenue

L’assurance chantier

L’assurance chantier, aussi appelée assurance des travaux de construction, peut couvrir un bâtiment, une structure, des matériaux et certains biens sur un chantier contre des sinistres assurés pendant la période des travaux. La date prévue de fin, la livraison par phase, l’occupation partielle et l’usage avant la fin doivent être analysés.

  • Un incendie détruit du matériel entreposé sur le chantier
  • Du vandalisme endommage vos équipements en dehors des heures de travail
  • Une tempête cause des dommages aux matériaux en attente d’installation

Les équipements d’entrepreneur

Vos équipements spécialisés représentent une valeur importante. Cette protection couvre le bris, le vol ou les dommages à vos outils et à votre machinerie. Ces dommages peuvent survenir sur le chantier, en transit ou dans votre cour.

  • Une excavatrice est endommagée lors d’un déplacement entre deux chantiers
  • Des outils sont volés dans votre véhicule de travail
  • Une pièce d’équipement tombe en panne en cours de projet

La responsabilité environnementale

Certaines activités de construction peuvent exposer votre entreprise à des risques de contamination ou de pollution. Cette protection peut aider à couvrir des frais de nettoyage, des réclamations de tiers ou des dépenses liées à un incident assuré, selon l’événement, l’activité, la condition de pollution et le libellé de la police.

  • Un déversement de carburant contamine le sol d’un chantier
  • Des travaux d’excavation perturbent un terrain contaminé
  • Des résidus de désamiantage se dispersent hors du périmètre sécurisé

Les protections d’assurance pour les bâtiments en construction ou en rénovation

Ces protections peuvent s’adresser aux propriétaires d’immeubles commerciaux qui réalisent des travaux de construction ou de rénovation majeure. La bonne approche dépend du bâtiment, de la valeur du projet, de l’occupation, des entrepreneurs, de l’échéancier et des exigences d’assurance.

Le bâtiment en cours de travaux

Un bâtiment en construction ou en rénovation majeure est exposé à des risques qu’une assurance de biens standard ne couvre pas toujours. L’assurance chantier peut aider à protéger la structure et les matériaux incorporés contre des sinistres assurés pendant la durée des travaux. La transition vers l’occupation doit être déclarée et analysée avec le courtier.

  • Un incendie détruit une partie de la structure avant la fin des travaux
  • Du vandalisme endommage le bâtiment pendant un arrêt de chantier
  • Une tempête cause des dommages à la toiture en cours d’installation

Le bris d’équipement

Les équipements mécaniques, électriques, de chauffage, de ventilation ou autres équipements du bâtiment peuvent tomber en panne pendant ou après l’installation. Cette protection peut aider à couvrir des frais de réparation ou de remplacement assurés, selon les limites, exclusions et le libellé de la police.

  • Un système de chauffage nouvellement installé tombe en panne
  • Une surtension électrique endommage les équipements en phase de finition
  • Un équipement de ventilation est endommagé lors de son installation

La perte de revenus

Si un sinistre assuré retarde la livraison du bâtiment ou force une interruption des travaux, les répercussions financières peuvent être importantes. Cette protection peut aider à couvrir certains revenus perdus, frais supplémentaires ou frais fixes, selon la couverture souscrite, le délai d’attente, les limites, la période d’indemnisation et le libellé de la police.

  • Un incendie retarde l’ouverture d’un commerce en construction
  • Des dommages importants prolongent la durée des travaux de rénovation
  • Un sinistre survient alors que la livraison du bâtiment est imminente

Des protections complémentaires selon vos activités

Certaines protections complémentaires peuvent s’ajouter selon la nature de vos projets, vos obligations contractuelles, vos outils numériques, vos équipements et la taille de votre entreprise. Un courtier de La Turquoise peut vous aider à évaluer les options pertinentes pour votre situation.

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Vos questions sur l’assurance pour les entrepreneurs en construction au Québec

Des questions reviennent souvent lorsque des entrepreneurs et propriétaires de bâtiments évaluent l’assurance construction au Québec. Les réponses ci-dessous donnent des repères généraux et peuvent vous aider à préparer une discussion avec un courtier.

L’assurance wrap-up, aussi appelée responsabilité civile globale de chantier, peut offrir une couverture de responsabilité sous une seule police propre au projet pour les participants désignés. Ces participants peuvent inclure le donneur d’ouvrage, l’entrepreneur général, les sous-traitants et d’autres assurés.

Elle est particulièrement utile sur les projets d’envergure impliquant plusieurs sous-traitants ou des exigences contractuelles précises. Certains donneurs d’ouvrage publics ou institutionnels peuvent l’exiger avant le début des travaux. Lors d’une réclamation couverte, elle peut aider à réduire les différends entre participants, selon le libellé de la police.

Un courtier peut évaluer si votre projet justifie ce type de couverture ou si votre responsabilité civile individuelle est suffisante.

Oui, dans la grande majorité des cas. Un sous-traitant qui cause des dommages à un tiers engage sa propre responsabilité. S’il n’est pas assuré, la réclamation peut se retourner contre l’entrepreneur général qui l’a mandaté.

Exiger une preuve d’assurance de vos sous-traitants avant le début des travaux est une pratique courante et fortement recommandée. Certains contrats et donneurs d’ouvrage l’imposent explicitement.

Si votre chantier est couvert par une assurance wrap-up, vos sous-traitants peuvent être inclus dans cette police. Confirmez les assurés, les conditions, les limites et les exclusions avec votre courtier avant de présumer qu’ils sont couverts.

Cela peut être nécessaire, selon la nature de vos travaux. Les polices de responsabilité civile générale standard limitent ou excluent souvent certains sinistres liés à la pollution ou à la contamination. L’excavation, le désamiantage, le dynamitage et les travaux près de sites sensibles peuvent nécessiter une analyse spécifique.

La responsabilité environnementale peut aider à couvrir les frais de nettoyage, les réclamations de tiers et certaines dépenses liées à un incident de pollution assuré. La couverture dépend du libellé de la police.

Si vos activités présentent un risque de contamination ou de pollution, demandez à votre courtier de vérifier si votre police actuelle répond à ce risque. Il pourra aussi évaluer si une solution dédiée devrait être considérée.

Un assureur offre ses propres produits. Un courtier peut vous aider à comparer les options disponibles auprès de différents assureurs. Il peut aussi vous aider à comprendre l’approche de couverture qui peut convenir à vos activités, à vos projets, à vos obligations contractuelles et à votre profil de risque.

Dans le secteur de la construction, les besoins varient beaucoup d’un entrepreneur à l’autre. Un électricien, un couvreur et un entrepreneur général n’ont pas les mêmes risques ni les mêmes exigences de couverture.

Un courtier spécialisé connaît les particularités du secteur. Il peut aider à repérer certains écarts de couverture, à revoir les exigences des assureurs, à préparer votre dossier et à vous accompagner lors d’une réclamation.

Chez La Turquoise, nos courtiers en assurance entreprise peuvent analyser votre situation pour vous aider à prendre des décisions éclairées.

Pour obtenir une soumission, communiquez avec un courtier par téléphone ou par courriel. Préparez les informations clés sur votre entreprise, dont la nature de vos travaux, votre chiffre d’affaires annuel et vos années d’expérience. Ayez aussi sous la main vos principaux équipements, vos types de projets, votre recours aux sous-traitants et vos exigences contractuelles.

Si vous avez une police en cours, ayez sous la main le nom de votre assureur actuel et la date d’échéance de votre contrat. Pour certaines spécialités, votre numéro de licence RBQ (Régie du bâtiment du Québec) sera aussi demandé.

Un courtier analyse votre dossier et vous présente les options disponibles selon vos activités, l’admissibilité des assureurs, vos besoins de couverture et votre budget.

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