Construction – ACQ

Assurance construction pour les membres de l’ACQ en Outaouais, Abitibi et Nord-Ouest du Québec

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Professionnels du chantier étudiant des plans de projet, mettant en contexte les risques de construction et les assurances pour entreprises au Québec.

Un partenariat en assurance pour les membres de l’ACQ

Votre entreprise de construction fait face à des risques bien réels. Une malfaçon contestée par un client, des équipements endommagés sur un chantier ou une interruption forcée de vos activités peuvent mettre votre entreprise sous pression.

L’Association de la construction du Québec (ACQ), région Outaouais, Abitibi et Nord-Ouest du Québec, a conclu un partenariat avec La Turquoise, cabinet de courtage en assurance de dommages. Ce partenariat vous donne accès à des protections adaptées aux réalités des entrepreneurs généraux et spécialisés. Elles s’ajustent à la taille de votre entreprise et au type de projets que vous réalisez.

Les protections disponibles couvrent notamment :

  • vos activités professionnelles et vos responsabilités,
  • vos biens et équipements de chantier
  • vos obligations contractuelles

Votre statut de membre ACQ est le point d’entrée pour accéder à cette offre. Un courtier de La Turquoise analyse vos besoins et vous guide vers les couvertures adaptées à votre situation.

Ce partenariat inclut aussi un programme d’assurance personnelle de groupe, accessible à vous et à vos employés.

Une collaboration entre La Turquoise et l’ACQ Outaouais, Abitibi et Nord-Ouest du Québec

La Turquoise collabore avec l’ACQ afin d’accompagner les entrepreneurs membres dans leur réflexion en assurance. Elle prend en compte la réalité propre aux entreprises de construction de ce territoire.

Les protections à considérer pour votre entreprise de construction

Voir ce que la couverture inclut
  • Votre responsabilité civile (RC) : un dommage causé à un tiers pendant vos travaux peut entraîner une réclamation. Cette protection couvre les dommages corporels ou matériels découlant de vos activités. 
  • Votre responsabilité professionnelle et l’assurance malfaçon : une erreur d’exécution ou un vice constaté après la fin des travaux peut engager votre responsabilité. Cette couverture protège votre entreprise face à ces réclamations. 
  • Votre cautionnement : certains contrats et votre licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) exigent une garantie financière. Ce volet répond à ces obligations contractuelles et réglementaires. 
  • Votre assurance chantier et vos biens et équipements : vos outils, matériaux et équipements représentent une valeur importante. Cette garantie couvre les pertes ou dommages matériels survenus dans le cadre de vos activités. 
  • Votre perte de revenus : un arrêt forcé de vos activités peut avoir des conséquences financières sérieuses. Ce volet couvre votre perte de revenus pendant la période d’interruption.

Ce que ce partenariat change concrètement pour les membres de l’ACQ

Découvrir ce que cela implique pour votre entreprise
  • Votre réalité d’entrepreneur en construction est prise en compte dès les premières discussions avec un courtier.
  • Les situations abordées reflètent ce qui peut survenir sur un chantier ou dans la gestion courante de votre entreprise.
  • Le cadre du partenariat aide à déterminer ce qui mérite d’être évalué selon la nature de vos activités et de vos projets.
  • Votre assistance juridique est incluse pour vous soutenir face aux situations qui l’exigent.
  • Vos employés ont accès à un programme d’assurance personnelle de groupe dans le cadre de ce partenariat.

 

Économisez grâce aux rabais offerts

Votre courtier La Turquoise vous aide à trouver les rabais qui s’appliquent à votre situation. Ces économies varient selon votre profil et vos protections. Elles vous permettent de réduire votre prime en toute simplicité.

Les protections d’assurance pour les activités de construction au Québec

Ces protections s’adressent aux entrepreneurs généraux et spécialisés qui exécutent des travaux pour des tiers. Voici les principales catégories de couverture pour votre entreprise.

La responsabilité civile générale

Chaque intervention chez un client engage votre responsabilité. Cette protection couvre les dommages corporels et matériels causés à des tiers dans le cadre de vos activités. Elle prend aussi en charge les frais de défense en cas de litige.

  • Un client se blesse sur votre chantier
  • Vos travaux endommagent la propriété d’un voisin
  • Un tiers réclame des dommages à la suite d’une intervention de votre équipe

La responsabilité civile globale de chantier (wrap-up)

Sur un chantier impliquant plusieurs intervenants, la responsabilité civile globale de chantier, aussi appelée wrap-up, couvre l’ensemble des parties : entrepreneur général, sous-traitants, donneur d’ouvrage et visiteurs. Une seule police protège tous les intervenants pour la durée du projet.

  • Un sous-traitant cause des dommages à un tiers pendant les travaux
  • Un litige survient entre le donneur d’ouvrage et un intervenant du chantier
  • Un visiteur autorisé se blesse sur les lieux du projet

La responsabilité pour malfaçons

Si vos travaux causent des dommages après leur réalisation, votre responsabilité peut être engagée. Cette protection couvre les réclamations liées à des erreurs d’exécution ou à des défauts dans le travail accompli.

  • Une installation défectueuse cause des dégâts d’eau chez un client
  • Des travaux de toiture mal exécutés entraînent des infiltrations
  • Un défaut de construction est découvert plusieurs mois après la fin du chantier

La responsabilité civile des administrateurs et dirigeants

La responsabilité civile des administrateurs et dirigeants (D&O) protège les dirigeants dans l’exercice de leurs fonctions. Cette couverture s’applique aux conséquences financières d’une décision d’affaires ou d’une obligation non respectée envers un employé ou un partenaire.

  • Un sous-traitant conteste une décision contractuelle
  • Un employé congédié intente une poursuite contre la direction
  • Un partenaire réclame des dommages à la suite d’une promesse non tenue

L’assurance chantier

Vos équipements, vos outils et les matériaux entreposés sur le chantier peuvent être endommagés ou volés. Cette protection couvre les pertes matérielles liées aux risques présents sur les lieux de travail.

  • Un incendie détruit du matériel entreposé sur le chantier
  • Du vandalisme endommage vos équipements en dehors des heures de travail
  • Une tempête cause des dommages aux matériaux en attente d’installation

Les équipements d’entrepreneur

Vos équipements spécialisés représentent une valeur importante. Cette protection couvre le bris, le vol ou les dommages à vos outils et à votre machinerie. Ces dommages peuvent survenir sur le chantier, en transit ou dans votre cour.

  • Une excavatrice est endommagée lors d’un déplacement entre deux chantiers
  • Des outils sont volés dans votre véhicule de travail
  • Une pièce d’équipement tombe en panne en cours de projet

La responsabilité environnementale

Certaines activités exposent votre entreprise à des risques de contamination ou de pollution accidentelle. Cette protection couvre les coûts de décontamination et les réclamations liés à des dommages environnementaux causés lors de vos travaux.

  • Un déversement de carburant contamine le sol d’un chantier
  • Des travaux d’excavation perturbent un terrain contaminé
  • Des résidus de désamiantage se dispersent hors du périmètre sécurisé

Vos questions sur l’assurance pour les entreprises en construction

Les entrepreneurs en construction se posent souvent les mêmes questions avant de parler à un courtier. Cette section répond aux plus fréquentes.

L’assurance wrap-up, aussi appelée responsabilité civile globale de chantier, couvre tous les intervenants d’un même projet sous une seule police. Elle protège l’entrepreneur général, les sous-traitants, le donneur d’ouvrage et les visiteurs autorisés pour la durée des travaux.

Elle est particulièrement utile sur les projets d’envergure impliquant plusieurs sous-traitants. Certains donneurs d’ouvrage publics ou institutionnels l’exigent avant le début des travaux. En cas de sinistre, elle évite les conflits entre les polices individuelles des différents intervenants.

Un courtier peut évaluer si votre projet justifie ce type de couverture ou si votre responsabilité civile individuelle est suffisante.

Oui, dans la grande majorité des cas. Un sous-traitant qui cause des dommages à un tiers engage sa propre responsabilité. S’il n’est pas assuré, la réclamation peut se retourner contre l’entrepreneur général qui l’a mandaté.

Exiger une preuve d’assurance de vos sous-traitants avant le début des travaux est une pratique courante et fortement recommandée. Certains contrats et donneurs d’ouvrage l’imposent explicitement.

Si votre chantier est couvert par une assurance wrap-up, vos sous-traitants peuvent être inclus dans cette police. Vérifiez les conditions avec votre courtier avant de présumer qu’ils sont couverts.

Oui, selon la nature de vos travaux. Une police de responsabilité civile générale standard exclut souvent les dommages liés à une contamination ou un déversement. L’excavation, le désamiantage et le dynamitage peuvent exposer votre entreprise à des réclamations importantes.

La responsabilité environnementale couvre les coûts de décontamination et les réclamations liés aux dommages causés lors de vos travaux. Elle peut aussi être exigée par certains donneurs d’ouvrage ou par les autorités réglementaires selon la nature du chantier.

Si vos activités comportent un risque de contamination, vérifiez que votre couverture actuelle inclut cette protection.

Un assureur ne représente que ses propres produits. Un courtier compare plusieurs assureurs et plusieurs produits pour trouver la couverture la mieux adaptée à votre type d’activité, à la taille de vos projets et à vos obligations contractuelles.

Dans le secteur de la construction, les besoins varient beaucoup d’un entrepreneur à l’autre. Un électricien, un couvreur et un entrepreneur général n’ont pas les mêmes risques ni les mêmes exigences de couverture.

Un courtier spécialisé connaît les particularités du secteur. Il identifie les angles morts dans votre couverture, vous aide à éviter la sous-assurance et vous accompagne en cas de réclamation. Chez La Turquoise, nos courtiers en assurance entreprise analysent votre situation et vous proposent une solution adaptée à votre réalité.

Pour obtenir une soumission, communiquez avec un courtier par téléphone ou par courriel. P Préparez les informations de base sur votre entreprise : type d’activité, chiffre d’affaires annuel et nombre d’années d’expérience. Ayez aussi sous la main la liste de vos équipements principaux et l’information sur votre recours à des sous-traitants.

Si vous avez une police en cours, ayez sous la main le nom de votre assureur actuel et la date d’échéance de votre contrat. Pour certaines spécialités, votre numéro de licence RBQ (Régie du bâtiment du Québec) sera aussi demandé.

Un courtier analyse votre dossier et vous présente les options disponibles selon vos besoins et votre budget.

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